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Conférence AIDV 2018
Napa - Californie - USA
1-3 octobre 2018

Programme scientifique

Crédits photos Napa Valley Vintners

La nature évolutive du droit vitivinicole
Changement climatique, (obstacles au) commerce international, partenariats, indications géographiques, aspects réglementaires et judiciaires
Programme scientifique provisoire, susceptible de modifications
Jour 1 – Lundi 1er octobre
08h00 – enregistrement des participants
08h30 – Ouverture de la Conférence
- Thomas Schmitz, Président de l’AIDV
- Autorités locales
09h00 10h30 - Session 1 – Climat : quels changements et quelles conséquences juridiques possibles ? 
Président: Jean-Marie Aurand, Directeur Général de l’OIV
1.1 Introduction générale & présentation scientifique
Orateur : Christopher Field, Université de Stanford, Institut de l’environnement Woods USA
1.2 Changement climatique et responsabilité sociale et environnementale.
Orateur : Jérôme Agostini – Directeur CNIV, France
Discussion entre orateurs, questions/réponses
10h30 – 11h00 - Pause
11h00 – 12h30 - Session 2 – Conséquences juridiques spécifiques du changement climatique
Président: Richard Mendelson – Professeur et Avocat associé, DP&F, USA
2.1 Comment adapter la réglementation des AOP ? L’exemple du Champagne
Orateur: Charles Goemaere –Directeur Economie et Juridique. CIVC, France
2.2 Quelles conséquences juridiques pour une entreprise vinicole ? Un exemple américain
Orateur: Chris Savage – Directeur, Affaires environnementales globales, E. & J. Gallo Winery, USA
2.3 Questions juridiques pour les gouvernements – l’approche californienne
Orateur: Ethan Elkind – Université de Californie Berkeley, Programme Climat, Centre du droit, de l’énergie et de l’environnement, USA
12h30 – 14h00 - Déjeuner
14h30 – 15h30 - Session 3 – Table ronde aspects législatifs : Stratégies de mise en œuvre réglementaire
Modératrice : Tracy Genesen – Vice-Présidente et Directrice juridique Wine Institute , USA
Orateur: Nathalie Marty-Houpert - Directrice juridique INAO, France – La perspective française
Orateur: Rob Tobiassen – Consultant et ancien Directeur juridique TTB, USA  – Questions américaines
Orateur: à confirmer
15h30 – 16h00 - Pause
16h30 – 17h30 - Session 4 – Table ronde aspects judiciaires : la gestion des couts et du temps dans les différends internationaux
Modérateur : Michael Manson – Juge à la Cour fédérale, Canada
Orateur: Michael Fitzgerald – Juge Fédéral, US District Court, Central District of California, USA
Orateur: à confirmer
Orateur: à confirmer
17h30 – 7h45 - Pause
17h45 – 18h30 – Assemblée Générale de l’AIDV (réservée aux membres)
À partir de 20h00 – Apéritif et dîner de Gala
Jour 2 – Mardi 2 octobre
09h00 – 10h30 - Session 5 – Les obstacles et autres restrictions au commerce mondial
Président : Bernard O’Connor -  Professeur et Avocat associé, NCTM, Italie
Thèmes spécifiques et orateurs en cours de confirmation
10h30 – 11h00 - pause
11h00 – 12h30 - Session 6 – le champ de la protection des indications géographiques
Président : Matthijs Geuze – ancien Directeur Système d’enregistrement de Lisbonne, OMPI
6.1 L’utilisation d’un produit sous IG dans un produit sans IG (Champagner Sorbet) – La vision du BNIC
Orateur: Lionel Lalagüe – Directeur Protection IG et Accès aux marchés. BNIC, France
6.2 L’utilisation d’une IG comme (partie d’une) dénomination d’autres produits (Miel ou chocolat Napa.; sous-vêtement Darjeeling, etc.)
Orateur: à confirmer
6.3 L’utilisation ambigüe d’IG (Port Charlotte, Cadillac, Graves, Fürst, Wolf, etc.)
Orateur: à confirmer
6.4 Les marques de certification (utilisation abusive, imitation, évocation) comparées aux IG
Orateur: à confirmer
12h30 – 14h00 - Déjeuner
14h00 – 15h30 - Session 7 – Nouveaux défis et partenariats – études de cas
Président : à confirmer
7.1 Une histoire à succès australienne
Orateur: Michael Maher – Directeur Juridique, Harlan Estate, USA
7.2 La résistance de l’ancien monde
Orateur: David Pearson – Directeur Général, Opus One, USA
15h30 – 16h00 - Pause
16h00 – 17h30 - Session 8 – Tour d’horizon des derniers développements 2018
Modérateur: à confirmer
8.1  Quoi de neuf et en préparation ? (tous les aspects du droit du vin)?
Forme: table ronde / échanges avec les participants
17h30 – 17h45 – Clôture de la Conférence
A partir de 20h00 – Dégustation et dîner (Découverte des vins de Napa)
Jour 3 – Mercredi 3 octobre
10h00 – 14h00 - Visites de caves Napa Valley et déjeuner
14h30 – Fin du programme

Inscription

Tarif anticipé avant
le 15 juin 2018


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Conférence

Culinary Institute
of America
CIA at Copia
500 1st Street
Napa, Californie

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 Il est recommandé de réserver rapidement son hôtel, Napa étant une destination très prisée au mois d’octobre !

Napa

De San-Francisco
ou Oakland
à
Napa


9 navettes / jour de/vers Napa de/vers l'aéroport de San Francisco
6 navettes / jour de/vers Napa de/vers l'aéroport de Oakland

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